Mentions légales et conditions générales d’utilisation du site « www.bladeboardcenter.com »
1) Objet
Bladeboardcenter SARL a ouvert le site "www.bladeboardcenter.com" (© by Michel’s 2005-2008) pour promouvoir la pratique du bladeboard et des sports de glisse.
Le site se compose en 2 parties :
- une première partie informative destinée à présenter le bladeboard au travers de photos, vidéos et textes, agrémentée de différentes galeries,
- une deuxième partie constituant la boutique en ligne permettant de vendre les différents produits proposés par Bladeboardcenter SARL by Michel’s® (pour plus de détail concernant la boutique en ligne, se reporter aux « Conditions Générales de Ventes »).
Ce site est destiné aux personnes recherchant des informations autours de la pratique du bladeboard et/ou souhaitant acheter les différents produits que propose Bladeboardcenter SARL by Michel’s®.
2) Loi applicable
Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et de l'ensemble des lois applicables. Tout accès et/ou utilisation du site vaut acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales d’utilisation.
Aux fins des présentes, les expressions « vous », « votre », « utilisateur », « membre », désignent toute personne consultant, ayant tenté de consulter ou ayant consulté tout élément, de quelque nature que ce soit, d’une page web accessible via le nom de domaine principal du site indiqué ci-dessus.
Ces conditions générales d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français dont ressort le siège social de Bladeboardcenter SARL seront seuls compétents.
3) Editeur et hébergeur du site
a) Editeur :
Bladeboardcenter SARL dont l’objet est la conception, réalisation et fabrication d’articles de sport ainsi que ses produits dérivés et prestations qui s’y rattachent, est immatriculé à Versailles sous le numéro 501442016 RM 780 et siège au 103 av du Maréchal Foch – 78100 Saint Germain en Laye, France
Directeur de la publication :
- Frédéric Michel
frederic@bladeboardcenter.com
Conception graphique :
- Alexandre Michel
alexandre@bladeboardcenter.com
Réalisation et maintenance du site :
- Alexandre Michel
alexandre@bladeboardcenter.com
- Adrien Michel
adrien@bladeboardcenter.com
- Frédéric Michel
frederic@bladeboardcenter.com
- Christophe Degoy
Bases de données :
- Christophe Degoy
b) Hébergeur du site
Planet-Work - Groupe Developeo
231 rue Saint-Honoré - 75001 Paris, France
4) Modifications des mentions légales et conditions d’utilisation
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5) Propriété intellectuelle
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Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle et donc passible de poursuites civiles, commerciales ou pénales.
Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par Bladeboardcenter SARL by Michel’s®, à l'exception de l'iconographie, des photos, vidéos, affiches, dessins, logos, marques et musiques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable au webmaster, à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Bladeboardcenter SARL by Michel’s® se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ces pratiques.
Concernant l’iconographie, les photos, vidéos, affiches, dessins, logos, marques et musiques le visiteur du site pourra les télécharger pour une utilisation strictement privée. En aucun cas il ne pourra les reproduire, ni les diffuser, ni les utiliser à des fins commerciales et publicitaires.
« Live To Fun® » et « by Michel’s® » sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de Bladeboardcenter SARL by Michel’s®. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.
Le bladeboard ou « planche à roulettes en ligne concave » est une invention de Bladeboardcenter SARL by Michel’s® qui est déposée, brevetée et donc protégée à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.
6) Données nominatives
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8) Liens hypertextes
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b) Les liens « sortant »
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La pratique du bladeboard étant un sport dangereux avec des risques de fortes chutes, nous vous recommandons fortement d’utiliser des éléments de protections tels que casques, genouillères et coudières que vous soyez débutant ou confirmé.
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12) Date de la dernière mise à jour
La date de dernière mise à jour des mentions légales et conditions générales d’utilisation du site www.bladeboardcenter.com est le : 23 juin 2008. |